Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUR EUX
VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94508752
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014

Présentation de la marque POUR EUX

Déposée le 1 mars 1994 par l'association loi 1901 VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR EUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES domicilié(e) 9, Place du 19 Mars 1962,91035 EVRY CEDEX (dossier no 2259567) - 91035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 719 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES domicilié(e) 9 Place du 19 Mars 1962,91035 EVRY CEDEX (dossier no 2259567) - 91035 - France.

La marque POUR EUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUR EUX est expirée depuis le 1 mars 2014.

VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES a également déposé les autres marques suivantes : Hasard'don , SEJOURS REPIT FAMILLES , , VML VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES , RARE MAIS PAS SEUL


VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES Association loi 1901 - 9, Place du 19 Mars 1962,91035 EVRY CEDEX (dossier no 2259567) - 91035 - France - SIREN 384719209


VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES - 9 Place du 19 Mars 1962,91035 EVRY CEDEX (dossier no 2259567) - 91035 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2259567 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Editions de livres et de revues Revue périodique Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.