“ Vaincre l'Autisme ”, Fonds de dotation du mouvement Léa pour Samy (régi par la loi No 2008-776 du 4 août 2008 et le décret No 2009-158 du 11 février 2009)
Numéro de dépôt :
3699362
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019
Présentation de la marque VILLAGE DE L'AUTISME
Déposée le 15 décembre 2009 par la société Vaincre l'Autisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLAGE DE L'AUTISME »
Le déposant est la société Vaincre l'Autisme domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 015 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ Vaincre l'Autisme ”, Fonds de dotation du mouvement Léa pour Samy domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ Vaincre l'Autisme ”, Fonds de dotation du mouvement Léa pour Samy (régi par la loi No 2008-776 du 4 août 2008 et le décret No 2009-158 du 11 février 2009) - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France - SIREN 454015785
“ Vaincre l'Autisme ”, Fonds de dotation du mouvement Léa pour Samy - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressages d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; locations de films cinématographiques ; location de poste de télévision ou radio ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisations et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles ; services de jeux en ligne ; services de jeux d'argent ; publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, de traiteurs ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraites pour personnes âgées, pensions.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage pour animaux ; jardinage.
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