Association VAINCRE L'AUTISME, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3861588
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
Présentation de la marque Le WEBDOC de l'Autisme
Déposée le 21 septembre 2011 par l'association loi 1901 VAINCRE L'AUTISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le WEBDOC de l'Autisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 VAINCRE L'AUTISME domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 015 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association VAINCRE L'AUTISME domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France.
La marque Le WEBDOC de l'Autisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association VAINCRE L'AUTISME, Association Loi 1901 - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France - SIREN 454015785
Association VAINCRE L'AUTISME - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressages d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; locations de films cinématographiques ; location de poste de télévision ou radio ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisations et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles ; services de jeux en ligne ; services de jeux d'argent ; publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, de traiteurs ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraites pour personnes âgées, pensions.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage pour animaux ; jardinage.
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