Déposée le 4 novembre 2010 par l'association loi 1901 VAINCRE L'AUTISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Centre de l'Autisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 VAINCRE L'AUTISME domicilié(e) 51 rue Léon FROT Association Loi 1901 - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 015 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association VAINCRE L'AUTISME domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France.
La marque Le Centre de l'Autisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association VAINCRE L'AUTISME - 51 rue Léon FROT Association Loi 1901 - 75011 - PARIS - France - SIREN 454015785
Association VAINCRE L'AUTISME - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressages d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; locations de films cinématographiques ; location de poste de télévision ou radio ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisations et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles ; services de jeux en ligne ; services de jeux d'argent ; publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, de traiteurs ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraites pour personnes âgées, pensions.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage pour animaux ; jardinage.
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