Marque enregistrée - Marque en vigueur

JUSTICE POUR L'AUTISME
VAINCRE L'AUTISME, Association

Numéro de dépôt :
4178210
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
JUSTICE POUR L\'AUTISME de VAINCRE L\'AUTISME

Présentation de la marque JUSTICE POUR L'AUTISME

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par VAINCRE L'AUTISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JUSTICE POUR L'AUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est VAINCRE L'AUTISME, Association domicilié(e) 51 rue Servan - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAINCRE L'AUTISME, M. M'Hammed SAJIDI domicilié(e) 51 rue Servan - 75011 - Paris - France.

La marque JUSTICE POUR L'AUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTICE POUR L'AUTISME arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

VAINCRE L'AUTISME a également déposé les autres marques suivantes : SAMY , , VILLAGE DE L'AUTISME , SEMI-MARATHON DE L'AUTISME , FORUM DE L'EMPLOI POUR L'AUTISME , Le Centre de l'Autisme , FONDS DE DOTATION VAINCRE L'AUTISME LE NOUVEAU DEFI DE LA RECHERCHE , un euro pour l'Autisme , TROPHEES DE L'AUTISME , LE GRAND JOUR


VAINCRE L'AUTISME, Association - 51 rue Servan - 75011 - Paris - France


VAINCRE L'AUTISME, M. M'Hammed SAJIDI - 51 rue Servan - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.