Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGANE
VAILLEUX ROSELYNE

Numéro de dépôt :
93482554
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2003

Présentation de la marque MEGANE

Déposée le 3 septembre 1993 par la société VAILLEUX ROSELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la société VAILLEUX ROSELYNE domicilié(e) 69 Bd des Arandelles, 79180 CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 068 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VAILLEUX Roselyne - France.

La marque MEGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGANE est expirée depuis le 3 septembre 2003.

VAILLEUX ROSELYNE a également déposé les autres marques suivantes : ABC MEGANE MEDECINE QUANTIQUE MEDIUM-ASTROLOGUE , MEGANE


VAILLEUX ROSELYNE - 69 Bd des Arandelles, 79180 CHAURAY - France - SIREN 350068896


Mme VAILLEUX Roselyne - France


Publication - Publication au BOPI 1993-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Republication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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