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Marques déposées par VAILLE Paul Gabriel
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DOMAINE DE LA CAPITELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAPITELLE
VAILLE Paul Gabriel

Numéro de dépôt :
3116654
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAPITELLE

Déposée le 13 août 2001 par VAILLE Paul Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CAPITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est VAILLE Paul Gabriel, domicilié(e) Salleles du Bosc, 34700 LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque DOMAINE DE LA CAPITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CAPITELLE est expirée depuis le 13 août 2011.


VAILLE Paul Gabriel - Salleles du Bosc, 34700 LODEVE - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Vin du pays d'Oc.