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Marques déposées par madame VAILLE Marie-Claude
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ART BROC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART BROC
Mme VAILLE Marie-Claude

Numéro de dépôt :
3598650
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
ART BROC de VAILLE Marie-Claude

Présentation de la marque ART BROC

Déposée le 6 octobre 2008 par madame VAILLE Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART BROC »

Le déposant est madame VAILLE Marie-Claude domicilié(e) 4 rue d'Erchin,59234 VILLERS-AU-TERTRE - 59234 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VAILLE Marie-Claude domicilié(e) 4 rue d'Erchin,59234 VILLERS-AU-TERTRE - 59234 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART BROC est expirée depuis le 6 octobre 2018.


Mme VAILLE Marie-Claude - 4 rue d'Erchin,59234 VILLERS-AU-TERTRE - 59234 - France


Mme VAILLE Marie-Claude - 4 rue d'Erchin,59234 VILLERS-AU-TERTRE - 59234 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-46

Republication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité d'objets et de tableaux d'artistes amateurs.

Dépôt d'objets et de meubles en vue de leur revente.