Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHICHOUMEILLE
VAILLÉ Huguette & Bernard

Numéro de dépôt :
99805225
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHICHOUMEILLE

Déposée le 29 juillet 1999 par VAILLÉ Huguette & Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHICHOUMEILLE »

Le déposant est VAILLÉ Huguette & Bernard, domicilié(e) 1, rue de la Marguerite, 34700 SALELLES DU BOSC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huguette & Bernard VAILLÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VAILLÉ Huguette & Bernard - 1, rue de la Marguerite, 34700 SALELLES DU BOSC - France


Huguette & Bernard VAILLÉ - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359454 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Légumes conservés.