Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VAILLE
Numéro de dépôt :
1502058
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
LODEVE
Date d'expiration :
13/04/1994
Présentation de la marque CHATEAU VAILLE
Déposée le 13 avril 1984 par VAILLE Bernard et Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LODEVE), la marque française « CHATEAU VAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502058.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VAILLE est expirée depuis le 13 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20