Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAILLANT NELLY
VAILLANT NELLY

Numéro de dépôt :
99780990
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque VAILLANT NELLY

Déposée le 16 mars 1999 par VAILLANT NELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VAILLANT NELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est VAILLANT NELLY, domicilié(e) 19 Rue Fontaine aux chiens, MAY EN Multien 77145, EURL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAILLANT NELLY - France.

La marque VAILLANT NELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAILLANT NELLY est expirée depuis le 16 mars 2009.


VAILLANT NELLY - 19 Rue Fontaine aux chiens, MAY EN Multien 77145, EURL - France


VAILLANT NELLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Fruits frais. Légumes frais. Produits laitiers (oeufs). Vins. Fromage coupe. Huîtres (vivantes). Charcuterie. Café - thé - pâtisserie - vinaigre. Confitures - compote - huile. Conserves poisson/ viandes - légumes conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.