Déposée le 31 janvier 2008 par VAILLANT Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOETHIC & NATURE »
Le déposant est VAILLANT Marc domicilié(e) 31, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOETHIC & NATURE est expirée depuis le 31 janvier 2018.
VAILLANT Marc a également déposé les autres marques suivantes : BIO-RESPECT
VAILLANT Marc - 31, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France
@MARK Société d'Avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie). Préparations cosmétiques pour l'amincissement. Préparations cosmétiques pour le raffermissement.
Bougies parfumées ou non pour l'éclairage.
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; musique et textes numériques téléchargeables fournis à partir d'un réseau mondial de télécommunications ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores ; cassettes vidéo ; Cédéroms ; DVD ; disques compacts audio et/ou vidéo ; logiciels ; appareils pour le traitement de l'information ; émetteurs de télécommunications ; instruments de stockage, de traitement des informations ou des données ; matériel de transmission de messages ; appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Kimonos.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, saucisses ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de produits de la mer, de fruits et de légumes ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de fruits et de légumes ; mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande ; potages ; bouillons ; conserves de fruits et conserves de légumes ; pickles ; desserts à base de fruits ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de fruits ou de légumes ; compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de lait, de fromage et/ou de produits de la mer ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d'amande, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; pâtes alimentaires, sucre ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ; sucreries ; biscuiterie ; pâtisserie ; confiserie ; crèmes glacées, sorbets, glaces alimentaires ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire des sauces ; condiments à base de fruits ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; mousses (pâtisseries) ; desserts (pâtisseries) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; compléments alimentaires non à usage médical ou paramédical à base de fibres alimentaires, de café, de thé ou de cacao, de sucre, de céréales, de miel, de chocolat ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons non alcooliques isotoniques ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques énergisantes ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, à but culturels, de divertissement ou éducatif. Services d'édition et de publication de guides culturels, de revues, de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Organisation de spectacles (services d'imprésarios). Production et location de tous supports sonores et/ou visuels. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Réservation de places de spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de reporters. Photographie. Planification de réceptions (divertissement).
Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et d'hydrothérapie. Hammam (bains turcs). Informations en matière de soins d'hygiène et de beauté.
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