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Marques déposées par monsieur VAILLANT BERTAND
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THALACITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THALACITY
M. VAILLANT BERTAND

Numéro de dépôt :
4076865
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2024
THALACITY de VAILLANT BERTAND

Présentation de la marque THALACITY

Déposée le 18 mars 2014 par monsieur VAILLANT BERTAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THALACITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur VAILLANT BERTAND domicilié(e) ZA DE LAUNAY, 1 IMPASSE LAVOISIER, BP 16 - 14130 - PONT L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAILLANT BERTAND domicilié(e) ZA DE LAUNAY, 1 IMPASSE LAVOISIER, BP 16 - 14130 - PONT L'EVEQUE - France.

La marque THALACITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 12 20 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THALACITY est expirée depuis le 18 mars 2024.


M. VAILLANT BERTAND - ZA DE LAUNAY, 1 IMPASSE LAVOISIER, BP 16 - 14130 - PONT L'EVEQUE - France


M. VAILLANT BERTAND - ZA DE LAUNAY, 1 IMPASSE LAVOISIER, BP 16 - 14130 - PONT L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638892 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.