Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas des Comptines
M. VAILHÉ Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3402495
Date de dépôt :
03/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2016
Mas des Comptines de VAILHÉ Jean-Pierre

Présentation de la marque Mas des Comptines

Déposée le 3 janvier 2006 par monsieur VAILHÉ Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas des Comptines »

Le déposant est monsieur VAILHÉ Jean-Pierre domicilié(e) 28, place du Jeu de Ballon,34230 TRESSAN - 34230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre VAILHÉ domicilié(e) 28, place du Jeu de Ballon,34230 TRESSAN - 34230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas des Comptines est expirée depuis le 3 janvier 2016.


M. VAILHÉ Jean-Pierre - 28, place du Jeu de Ballon,34230 TRESSAN - 34230 - France


M. Jean-Pierre VAILHÉ - 28, place du Jeu de Ballon,34230 TRESSAN - 34230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine et vins de pays.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).