Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRODELINE
VAHE et Cie Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1365576
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1996

Présentation de la marque BRODELINE

Déposée le 28 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAHE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRODELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAHE et Cie domicilié(e) 16, rue Mansard, 69100 VILLEURBANNE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BRODELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODELINE est expirée depuis le 28 juillet 1996.


VAHE et Cie Société à responsabilité limitée - 16, rue Mansard, 69100 VILLEURBANNE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Des opérations de traitement et de façon de tissus et notamment un procédé de gaufrage.