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Marques déposées par monsieur VAGUE Philippe
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Domaine du Petit Seuil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Petit Seuil
M. VAGUE Philippe

Numéro de dépôt :
3899506
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
Domaine du Petit Seuil de VAGUE Philippe

Présentation de la marque Domaine du Petit Seuil

Déposée le 22 février 2012 par monsieur VAGUE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Domaine du Petit Seuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur VAGUE Philippe domicilié(e) 90 traverse Fort Fouque - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAGUE Philippe domicilié(e) 90 traverse Fort Fouque - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque Domaine du Petit Seuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Petit Seuil est expirée depuis le 22 février 2022.


M. VAGUE Philippe - 90 traverse Fort Fouque - 13012 - MARSEILLE - France


M. VAGUE Philippe - 90 traverse Fort Fouque - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683600 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Vins de pays ou vins d'appellation d'origine.