Déposée le 22 août 1991 par la société VAGNON Pascale Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société VAGNON Pascale Dominique domicilié(e) 859, chemin du Four, 69270 CAILLOUX SUR FONTAINE (dossier no 2200378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 597 RKV .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2200378) - France.
La marque VAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAGNON est expirée depuis le 22 août 2011.
VAGNON Pascale Dominique, épouse JACQUART - 859, chemin du Four, 69270 CAILLOUX SUR FONTAINE (dossier no 2200378) - France - SIREN 324597RKV
NOVAMARK - (dossier no 2200378) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200378 - Publication au BOPI 2001-06-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°450524 - Publication au BOPI 2007-02-27
Inscription le 6 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324597 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 3 juin 2002 - Changement d'adresse n°346891 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°450523 - Publication au BOPI 2007-02-27
Inscription le 24 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162282 - Publication au BOPI 1993-08-24
Publications sur supports électroniques ou audiovisuels.Livres, revues, édition sous toutes ses formes, toutes publications en général, audiovisuelles ou informatiques.Jeux éducatifs. Publications d'enseignement et de vulgarisation, sous toutes ses formes, à l'usage des écoles de navigation, de voile, de plongée, de nautisme en général, et des particuliers
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VAGNON"
