Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE SPECIALE 60ème ANNIVERSAIRE DÉBARQUEMENT BEAUJOLAIS-VILLAGES
Mr VAGANAY ALAIN
Mme VAGANAY SABINE

Numéro de dépôt :
3272363
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/02/2014
CUVÉE SPECIALE 60ème ANNIVERSAIRE DÉBARQUEMENT BEAUJOLAIS-VILLAGES de VAGANAY ALAIN

Présentation de la marque CUVÉE SPECIALE 60ème ANNIVERSAIRE DÉBARQUEMENT BEAUJOLAIS-VILLAGES

Déposée le 9 février 2004 par monsieur VAGANAY ALAIN et madame VAGANAY SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CUVÉE SPECIALE 60ème ANNIVERSAIRE DÉBARQUEMENT BEAUJOLAIS-VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Les déposants sont monsieur VAGANAY ALAIN domicilié(e) 248 rue du Ct CHARCOT,69110 Ste FOY - 69110 - France et madame VAGANAY SABINE domicilié(e) 248 rue du Ct CHARCOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAGANAY ALAIN et SABINE domicilié(e) 248 rue du Commandant CHARCOT,69110 Ste FOY LES LYON - 69110 - France.

La marque CUVÉE SPECIALE 60ème ANNIVERSAIRE DÉBARQUEMENT BEAUJOLAIS-VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE SPECIALE 60ème ANNIVERSAIRE DÉBARQUEMENT BEAUJOLAIS-VILLAGES est expirée depuis le 9 février 2014.


Mr VAGANAY ALAIN - 248 rue du Ct CHARCOT,69110 Ste FOY - 69110 - France

Mme VAGANAY SABINE - 248 rue du Ct CHARCOT - France


VAGANAY ALAIN et SABINE - 248 rue du Commandant CHARCOT,69110 Ste FOY LES LYON - 69110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vins clair l'appelation d'origine contrôlée Beaujolais-Villages.