TERRE DE PROVENCE
Présentation de la marque TERRE DE PROVENCE
Déposée le 27 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAG ET EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE PROVENCE est expirée depuis le 27 février 2023.
VAG ET EVENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 16 novembre 2020 - Changement d'adresse n°801194 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16