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Marques déposées par VAFC VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT SASP
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VA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VA
VAFC VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT SASP

Numéro de dépôt :
3550250
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
VA de VAFC VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT SASP

Présentation de la marque VA

Déposée le 28 janvier 2008 par VAFC VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VA »

Le déposant est VAFC VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT SASP domicilié(e) 43 bis avenue de Reims,59300 VALENCIENNES - 59300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Viviane GELLES domicilié(e) 3 rue Bayard,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 21 24 25 28 32 36 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VA est expirée depuis le 28 janvier 2018.


VAFC VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT SASP - 43 bis avenue de Reims,59300 VALENCIENNES - 59300 - France


Viviane GELLES - 3 rue Bayard,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-10

Republication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 12 septembre 2011 - Concession de licence n°557548 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;

Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.