Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créateur de solutions pour l'Agriculture
VÄDERSTAD FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3759172
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2020
Créateur de solutions pour l\'Agriculture de VÄDERSTAD FRANCE

Présentation de la marque Créateur de solutions pour l'Agriculture

Déposée par voie électronique le 6 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VÄDERSTAD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Créateur de solutions pour l'Agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VÄDERSTAD FRANCE domicilié(e) 5 Avenue george bataille - 60330 - Le Plessis Belleville - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 192 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VÄDERSTAD FRANCE domicilié(e) 5 Avenue george bataille - 60330 - Le Plessis Belleville - France.

La marque Créateur de solutions pour l'Agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créateur de solutions pour l'Agriculture est expirée depuis le 6 août 2020.

VÄDERSTAD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Respect des Racines


VÄDERSTAD FRANCE, SARL - 5 Avenue george bataille - 60330 - Le Plessis Belleville - France - SIREN 398192401


VÄDERSTAD FRANCE - 5 Avenue george bataille - 60330 - Le Plessis Belleville - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.