Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VADIS EDITIONS
VADIS INTERNATIONAL SA société de droit belge

Numéro de dépôt :
3291361
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
VADIS EDITIONS de VADIS INTERNATIONAL

Présentation de la marque VADIS EDITIONS

Déposée le 12 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) VADIS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VADIS EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VADIS INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue Louise 251 B 1050 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VADIS EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VADIS EDITIONS est expirée depuis le 12 mai 2014.

VADIS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : OISEAUX DE NOS REGIONS , PEINDRE A L'AQUARELLE , IMAGES DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1939-1945


VADIS INTERNATIONAL SA société de droit belge - Avenue Louise 251 B 1050 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; fixatifs pour l'aquarelle ; diluants pour couleurs, laques et peintures ; émaux pour la peinture ; encres d'imprimerie ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures, pigments, terre de Sienne, vernis. Objets d'art en métaux communs et leurs alliages à savoir boites, bustes, statuettes et figurines de collection, coffres, paniers, panneaux de signalisation, plaques commémoratives, plaques minéralogiques ou d'identité ; cloches et clochettes, clés et quincaillerie métallique ; objets d'art et décoratifs en métaux communs et leurs alliages constituant la reproduction miniature d'objets, d'animaux, de personnages, de meubles, de vaisselle, de bâtiments, d'instruments de musique et de tous véhicules de locomotion et de transport. Appareils photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes, lecteurs de vidéodisques, de cédéroms, de disques audio, de disques compacts audio et vidéo, de films impressionnés, de cassettes audio, de bandes magnétiques et de bandes vidéo, de disquettes, de logiciels et programmes enregistrés pour ordinateur, de cartouches de jeux vidéo, consoles de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, vidéodisques, cédéroms, disques audio, films impressionnés, cassettes audio et vidéo, disquettes, bandes magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques optiques numériques, ordinateurs, logiciels de jeux et programmes enregistrés pour ordinateur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec les postes de télévision, cartouches de jeux vidéo ; dessins animés ; appareils et instruments de télécommunication ; boussoles ; lunettes et articles de lunetterie ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Objets d'art en métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, à savoir : bijoux et coffrets à bijoux, monnaies, boîtes, écrins et étuis, bougeoirs, breloques, bustes, chandeliers ; porte-clefs de fantaisie, épinglettes, badges ; statuettes et figurines, médailles, médaillons, blasons ; pierreries, pierres fines, pierres précieuses et perles ; récipients et ustensiles en métaux précieux et leurs alliages pour la cuisine et le ménage ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; flacons, vases et vaisselle en métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux et leurs alliages, à savoir reproductions décoratives miniatures à échelle d'objets, d'animaux, de personnages, de meubles, de vaisselle, de bâtiments, d'instruments de musique et de tous véhicules de locomotion et de transport. Produits de l'imprimerie ; papeterie ; livres, magazines, revues, périodiques, fascicules, catalogues, journaux, journaux de bande dessinée, fiches, livrets, brochures, prospectus, publications, bandes dessinées ; photographies, almanachs, agendas, calendriers, albums photo, posters, images, photographies, affiches, timbres, cartes de vœux, cartes musicales, cartes d'anniversaire et de naissance, faire-part, décalcomanies, autocollants, images, dessins, drapeaux et fanions en papier ; matériel d'instruction et d'enseignement ; matériel pour les artistes ; pâte à modeler ; aquarelles, boites de peinture (matériel scolaire), godets pour la peinture, boites de peinture, chevalets et toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non ; papier à dessin, pinceaux, encres de Chine, palettes pour peintres, craies, crayons, porte-mines, fournitures et instruments pour le dessin ; instruments d'écriture, plumiers ; atlas, livres éducatifs, livres de jeux, livres d'éveil, cahiers, livres à colorier, guides, cartes géographiques, manuels ; gravures, lithographies ; modèles de broderie, patrons de couture ; boîtes en carton, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en plastique pour l'emballage ; objets d'art gravés et lithographiés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matière à savoir : cartables, mallettes, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de sport, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, trousses de voyage, trousse de maquillage, pochettes, fourre-tout, trousse d'écolier ; articles de sellerie et de maroquinerie ; portefeuilles, porte-monnaie, porte cartes de crédit ; valises et malles ; parapluies, parasols et cannes. Objets d'art décoratifs et/ou de collection en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d'art et de décoration en ces matières à savoir reproductions décoratives miniatures à échelle d'objets, d'animaux, de personnages, de meubles, de vaisselle, de bâtiments, d'instruments de musique et de tous véhicules de locomotion et de transport ; boites, bustes, statuettes et figurines en bois, cire, plâtre, nacre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Porcelaine, faïence ; bouteilles, boites, vases, flacons, bustes, figurines et statuettes en porcelaine, verre, et terre cuite ; objets d'art décoratifs ou de collection en porcelaine, verre, et terre cuite ; miniatures (figurines et statuettes) et reproductions (statuettes et figurines) en ces matières ; verres, vaisselle et pièces de vaisselle décoratives, reproductions de pièces de vaisselle anciennes, décorées, à décorer. Linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table ; drapeaux et fanions en tissus ; tissus, tissus à usage textile ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes, visières, ceintures ; pyjamas ; sous-vêtements ; chemises, écharpes, gants, bonnets, chaussettes, maillots de bain, paréos, châles, foulards, pantalons, jeans, jupes, shorts, robes, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts ; vestes, imperméables, coupe-vents, manteaux ; vêtements de sport, vêtements de gymnastique et de fitness ; vêtements en cuir et imitation cuir ; costumes de mascarade et déguisements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; aiguilles, canevas, crochets, œillets, épingles ; boutons, dés à coudre, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes, bandeaux, épingles pour les cheveux ; passementerie ; broches (accessoires d'habillement), dossards. Jeux et jouets ; jeux d'anneaux, farces et attrapes, balles et ballons de jeux, billes de billard, billes à jouer, boules de jeux, masques et déguisement de carnaval, cerfs-volants, cibles, fléchettes, toupies, trictracs, jeux de construction, d'assemblage et de puzzle, jeux de dames, d'échec et autres jeux de société (de table), dés, cartes et gobelets pour jeux, mah-jongs ; maquettes, modèles réduits ou miniatures à monter, assembler, peindre, décorer ; jouets en bois, mannequin articulé ; poupées et leurs accessoires (maison, lit, meubles, biberon, vêtements, chaussures et chapeaux), ours et autres jouets en peluche, marionnettes, soldats et autres personnages à jouer, chevaux (jouets), pistolets (jouets), épées, arcs à flèches (jouets), panoplies, tentes (jouets), petites voitures, camions, garages, trains électriques et leurs accessoires, avions, fusées ; jeux d'extérieur ; vélo, patins à glace, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes, balançoires, voiturettes et petits camions à conduire pour enfants ; voitures et autres véhicules électriques, robots électriques (jouets), jouets téléguidés et radiocommandés ; jeux et jouets pour bébés, boîtes à musique, blocs de construction, cubes, tapis de jeux, jeux de bain, jouets d'éveil à saisir et à mordre, mobiles et hochets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; figurines (poupées) ; maquettes de figurines (jeux) ; modèles réduits de véhicules, de voitures et de cabriolets ; pièces détachées pour la construction de véhicules et de voitures (jouets), jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; modèles réduits de forts et de châteaux (jouets) ; maisons miniatures (jouets) ; mobilier et accessoires de maison (jouets) à savoir tables, chaises, tabourets, lits, armoires, lavabos, baignoires, vaisselle ; animaux (jouets). Publicité sur tout support, diffusion de matériel publicitaire, d'échantillons, location d'espaces publicitaires, courriers publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité par correspondance, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, transcription de communication ; gestion des affaires commerciales, investigations pour affaires, promotion des ventes, service d'animation des forces de vente, service d'animation commerciale ou publicitaire, démonstration de produits, sondage d'opinion, études et statistiques, service clientèle, marchandisage, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, études et recherches de marché, informations ou renseignements d'affaire, services de prévision économique, travaux statistiques ; administration commerciale, gestion des stocks, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données ; travaux de bureau, comptabilité, reproduction de documents, services d'abonnement de journaux pour des tiers, de livres et tous produits d'édition pour des tiers ; bureaux de placement, recrutement de personnel, relations publiques ; service d'approvisionnement et de promotion des ventes de produits de livres, magazines, revues, périodiques, fascicules, catalogues, journaux, bandes dessinées, fiches, livrets, brochures, encarts publicitaires, prospectus, publications, disques, cassettes audio, cassettes vidéo, cédéroms et tous produits de collection, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits en kiosques, par correspondance, dans tout point presse ou site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; direction professionnelle des affaires artistiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, courtage en biens immobiliers, crédit bail, constitution de capitaux, transfert de capitaux, transfert électronique de fonds, transactions financières, investissement de capitaux, location de bureaux, parrainage financier, services bancaires et financiers par réseau de communications informatiques, services de financement, prêt, informations financières. Télécommunications : communications téléphoniques, radiophoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications par terminaux d'ordinateur, par service télématique, transcription d'informations par téléscripteur, transmission de messages ; services de messagerie électronique ; communication par Internet ; diffusion de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; communication et transmission de données, de textes, de sons, de messages et d'images assistée par ordinateur et par tout réseau de communication d'informations nationaux et internationaux, service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; agence de presse, agence d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un réseau informatique mondial. Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; emballage et entreposage de marchandises ; livraisons de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ; livraison de colis, conditionnement et distribution de produits, distribution du courrier, dépôt de marchandises, emmagasinage, empaquetage, entreposage, messagerie, services d'expédition, stockage, courtage de transport. Éducation ; formation ; divertissement ; éducation ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; montage et location de films et d'enregistrements audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et de télévision, jeux et divertissements télévisés interactifs, service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, production de films sur tout supports, de téléfilms, de spectacles, d'émissions de télévision et radiophoniques, services de clubs de divertissement et d'éducation, organisation de concours et de loterie, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; informations en matière de divertissement, d'éducation, d'enseignement, de récréation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, édition et publication de tout type de texte, d'image, sur tout support éditorial (notamment livres, magazines, revues, périodiques, fascicules, catalogues, journaux, journaux de bande dessinée, fiches, livrets, brochures, encarts publicitaires, prospectus, bandes dessinées livres, encyclopédies) en ce compris les supports audio-visuels ; rédaction de scénarios, agence pour artistes ; reportages photographiques, service de reporters, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; service de dessinateurs d'art graphique, gérance de droits d'auteur, reconstitution de bases de données, conseils en propriété intellectuelle, élaboration, conception, maintenance et mise à jour de logiciels, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, concession de licence de propriété intellectuelle, informations sur la mode, services de dessinateurs de mode, programmation pour ordinateurs, authentification d'œuvres d'art.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.