Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHUTES
M. Vader (Joseph N.)

Numéro de dépôt :
959143
Date de dépôt :
17/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHUTES

Déposée le 17 juin 1976 par monsieur Vader (Joseph N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vader (Joseph N domicilié(e) 20500 South Padre Island Drive, Corpus Christi, Texas (E.U.A.). - États-Unis.

La marque CHUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHUTES est expirée depuis le 17 juin 1986.


M. Vader (Joseph N.) - 20500 South Padre Island Drive, Corpus Christi, Texas (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Restauration et hôtellerie.