Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTALLIANCE
VAD SYSTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4136004
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2024
PHYTALLIANCE de VAD SYSTEM

Présentation de la marque PHYTALLIANCE

Déposée le 21 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAD SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHYTALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAD SYSTEM domicilié(e) 9 avenue Maurice Lévy - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 302 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PHYTALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTALLIANCE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

VAD SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : PHYTADIET Séances de diététique PHYTADIET PHYTALLIANCE , PHYTADRAIN , PHYTALLIANCE MON EXPERT MINCEUR NATURELLEMENT , BLOG-DIETETIQUE , blog-diététique.phytalliance , PHYTALLIANCE MINCIR NATURELLEMENT , , PHYTALLIANCE , ONE UP GARDEZ UN COUP D AVANCE , PHYTALLIANCE L'ALLIANCE MINCEUR


VAD SYSTEM, Société par actions simplifiée - 9 avenue Maurice Lévy - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 495302978


IP SPHERE - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Cosmétiques ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement du corps à usage cosmétique ; lotions pour cheveux ; savons ; dentifrices ; huiles essentielles ; parfums ; lotions et huiles de massage ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage diététique ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; thé médicinal ; infusions médicinales ; herbes médicinales ; racines médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations de vitamines ; coupe-faim à usage médical ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé, au bien-être et à la remise en forme ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec la santé, le bien-être et la remise en forme ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux, revues et livres électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils de massage avec appareil de massage intégré ; gants pour massages ; appareils médicaux pour exercices corporels ; oreillers contre l'insomnie ; coussins à usage médical ;

Appareils pour la purification ou la désodorisation de l'air ; appareils de luminothérapie ; appareils pour bains d'hydromassage ; appareils pour la désodorisation de l'air ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ;

Montre ; bracelets ; montres et bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la santé, à la condition physique et au bien-être ;

Supports d'instruction, d'éducation ou d'enseignement (papier) en matière de santé, bien-être et remise en forme ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; publications (imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; articles de papeterie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; albums ; affiches ; dessins ; cartes ; photographies ; reproductions graphiques ; enseignes en papier ou en carton ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou services ; bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires ;

Lits ; matelas ; sommiers ; coussins à air non à usage médical ; coussins de confort cervical ; coussins de confort dorsal autres qu'à usage médical ; appuie-têtes ; oreillers à air non à usage médical ; oreillers de confort cervical ;

Pulvérisateurs d'huiles essentielles ; diffuseurs d'huiles essentielles ; vaporisateurs d'huiles essentielles ; brûles parfums ; services à tisane composés de tasses et soucoupes ; théières ; boîtes à thé ; boules à thé ; ustensiles et nécessaires de toilette ; ustensiles cosmétiques ;

Compléments alimentaires, produits diététiques et substituts de repas non à usage médical à base de protéines, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles ; substituts de repas non à usage médical ; huiles végétales ;

Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales ; infusions non médicinales ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; barres alimentaires énergétiques à usage non médical ;

Plantes ; herbes aromatiques (plantes) ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ;

Boissons sans alcool ; boissons énergétiques ; boissons fortifiantes ; boissons diététiques à usage alimentaire ; compléments alimentaires et produits diététiques sous forme de boisson à usage non médical ;

Services de mercatique téléphonique ; services de gestion administrative de centres d'appels téléphoniques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de cosmétiques, compléments alimentaires et nutritionnels à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement du corps à usage cosmétique, lotions pour cheveux, savons, dentifrices, huiles essentielles, parfums, lotions et huiles de massage, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, compléments alimentaires et nutritionnels à usage diététique, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, désinfectants, bains médicinaux, thé médicinal, infusions médicinales, herbes médicinales, racines médicinales, tisanes, sucre à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, préparations de vitamines, coupe-faim à usage médical, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données, appareils pour le traitement de l'information, appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données, appareils d'enseignement audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé, au bien-être et à la remise en forme, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec la santé, le bien-être et la remise en forme, publications électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux, revues et livres électroniques (téléchargeables), recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, fauteuils de massage avec appareil de massage intégré, gants pour massages, appareils médicaux pour exercices corporels, oreillers contre l'insomnie, coussins à usage médical, appareils pour la purification ou la désodorisation de l'air, appareils de luminothérapie, appareils pour bains d'hydromassage, appareils pour la désodorisation de l'air, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, montre, bracelets, montres et bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la santé, à la condition physique et au bien-être, supports d'instruction, d'éducation ou d'enseignement (papier) en matière de santé, bien-être et remise en forme, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits de l'imprimerie, publications (imprimés), encyclopédies, livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, catalogues, brochures, articles de papeterie, crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, photographies, reproductions graphiques, enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux, bons à valoir sur l'achat de produits ou services, bons destinés à être échangés contre des produits ou services, bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires, lits, matelas, sommiers, coussins à air non à usage médical, coussins de confort cervical, coussins de confort dorsal autres qu'à usage médical, appuie-têtes, oreillers à air non à usage médical, oreillers de confort cervical, pulvérisateurs d'huiles essentielles, diffuseurs d'huiles essentielles, vaporisateurs d'huiles essentielles, brûles parfums, services à tisane composés de tasses et soucoupes, théières, boîtes à thé, boules à thé, ustensiles et nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, compléments alimentaires, produits diététiques et substituts de repas non à usage médical à base de protéines, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, substituts de repas non à usage médical, huiles végétales, compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, infusions non médicinales, tisanes autres qu'à usage médicinal, barres alimentaires énergétiques à usage non médical, plantes, herbes aromatiques (plantes), graines pour la culture d'herbes aromatiques, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons sans alcool, boissons énergétiques, boissons fortifiantes, boissons diététiques à usage alimentaire, compléments alimentaires et produits diététiques sous forme de boisson à usage non médical, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; parrainage publicitaire ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour le compte de tiers en tous genres et sur tous supports ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; services de revues de presse ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ayant pour thèmes la santé, le bien-être ou la remise en forme ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ayant pour thème la santé, le bien-être et la remise en forme ; services d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour le compte de tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication (pour le compte de tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'information et de conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ;

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de produits cosmétiques, pharmaceutiques, parapharmaceutiques et diététiques, destinés aux consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; mise à disposition de forums téléphoniques ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;

Services de formation, de formation continue, d'instruction et d'enseignement en matière de santé, bien-être et remise en forme ; services d'éducation en nutrition et diététique ; coaching sportif (formation) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; conseils et production d'outils pédagogiques (formation) ; sélection et animation de groupes d'experts sur une thématique donnée (formation) ; services de formation sur le poste de travail (coaching) ; informations et conseils en matière de formation ; organisation et conduite de manifestations, d'expositions, de salons, de conférences, de congrès, de colloques et de séminaires (à but éducatif ou de sensibilisation) ayant pour thèmes la santé, le bien-être et la remise en forme ; organisation et conduite d'ateliers de cuisine (formation) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; services d'édition et de publication d'encyclopédies, de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de recueils, de cahiers d'annonces, d'annuaires, de guides, de catalogues et de brochures (autres que publicitaires) sur tous supports y compris électroniques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production d'enregistrements audiovisuels ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; micro-édition ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de recherches et de développement dans les domaines de la santé, du bien-être et de la remise en forme ; recherches en diététique ; recherches en cosmétologie ; recherches en aromathérapie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception, développement, gestion et mise à jour (maintenance) d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec la santé, le bien-être et la remise en forme ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, y compris sur l'Internet mobile ; mise à disposition (location) temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture de moteur de recherche de sites Web ; hébergement de sites Web pour des tiers de vente de produits cosmétiques, pharmaceutiques, parapharmaceutiques et diététiques ;

Conseils et consultation en matière de santé, bien-être et remise en forme ; informations en matière de santé, bien-être et remise en forme ; services de suivis téléphoniques en matière de santé, bien-être et remise en forme ; conseils et assistance en nutrition et diététique ; conseils en matière de compléments nutritionnels et alimentaires ; consultation en parapharmacie ; services thérapeutiques de psychomotricité, relaxation, maîtrise de la respiration, sophrologie et hypnose ; conseils d'orientation en psychologie et mode de vie ; services d'accompagnement personnalisé (coaching émotionnel) en psychologie ; service de conseils et d'encadrement en matière de psychothérapie, psychologie et autres thérapies comportementales ; services de conseils psychosociaux ; services de conseils en sexologie ; services de conseils en matière de cosmétiques ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de télémédecine ; services médicaux.