Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTALLIANCE
VAD SYSTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3462751
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026
PHYTALLIANCE de VAD SYSTEM

Présentation de la marque PHYTALLIANCE

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAD SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAD SYSTEM domicilié(e) 9, avenue Maurice Lévy - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 302 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PHYTALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTALLIANCE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

VAD SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : PHYTADIET Séances de diététique PHYTADIET PHYTALLIANCE , PHYTADRAIN , PHYTALLIANCE MON EXPERT MINCEUR NATURELLEMENT , BLOG-DIETETIQUE , blog-diététique.phytalliance , PHYTALLIANCE MINCIR NATURELLEMENT , , ONE UP GARDEZ UN COUP D AVANCE , PHYTALLIANCE L'ALLIANCE MINCEUR ,


VAD SYSTEM, Société par actions simplifiée - 9, avenue Maurice Lévy - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 495302978


IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 7 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458223 - Publication au BOPI 2007-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 2 novembre 2009 - Renonciation partielle n°509179 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement avec limitation le 14 novembre 2016 n°2632165 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-11-14

Huiles essentielles, cosmétiques, produits de beauté, masque de beauté ; Produits à usage diététique, substance diététiques pour l'amincissement, préparations aux plantes à usage diététique ; Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publication de textes publicitaires ; Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, ou par réseau de fibres optiques, communications téléphoniques, transmission d'informations ou données par voie télématique, gestion et fourniture d'accès à des bases de données. Services de télécommunications, messageries électroniques par réseau Internet. Transmission de données commerciales publicitaires par réseau Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; Informations et conseils en matière d'hygiène, de beauté et de santé relatifs à l'amincissement et la santé en général.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.