Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACTEC
VACTEC, SAS

Numéro de dépôt :
3794620
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
VACTEC de VACTEC

Présentation de la marque VACTEC

Déposée le 4 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VACTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VACTEC domicilié(e) 111 Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VACTEC domicilié(e) 111 Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France.

La marque VACTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACTEC est expirée depuis le 4 janvier 2021.


VACTEC, SAS - 111 Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France


VACTEC - 111 Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 20 décembre 2016 - Changement d'adresse n°691212 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Système de protection incendie par sprinkler sous vide ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).