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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VACS
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VACS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VACS
VACS, SAS

Numéro de dépôt :
4318989
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2026
VACS de VACS

Présentation de la marque VACS

Déposée le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VACS domicilié(e) 17 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 838 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VACS, M. Faucher Claude domicilié(e) 17 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.

La marque VACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.


VACS, SAS - 17 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France - SIREN 823838370


VACS, M. Faucher Claude - 17 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

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