Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etre Bien
vacle patrick

Numéro de dépôt :
3822335
Date de dépôt :
10/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2021
Etre Bien de vacle patrick

Présentation de la marque Etre Bien

Déposée le 10 avril 2011 par vacle patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etre Bien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est vacle patrick domicilié(e) 39 rue paul verlaine - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vacle patrick domicilié(e) 39 rue paul verlaine - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Etre Bien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etre Bien est expirée depuis le 10 avril 2021.


vacle patrick - 39 rue paul verlaine - 69100 - VILLEURBANNE - France


vacle patrick - 39 rue paul verlaine - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 20 mars 2012 - Rejet partiel n°571949 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.