Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KALVA
Numéro de dépôt :
15449
Date de dépôt :
10/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque KALVA
Déposée le 10 août 1981 par VACHY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque KALVA est expirée depuis le 10 août 1991.
VACHY Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25