Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPSIDIAL
Numéro de dépôt :
1238636
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1993
Présentation de la marque CAPSIDIAL
Déposée le 15 juin 1983 par VACHY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSIDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPSIDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSIDIAL est expirée depuis le 15 juin 1993.
VACHY Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45