Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VACHON S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1152914
Date de dépôt :
13/10/1980
Lieu de dépôt :
LYON
Marque figurative de VACHON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) VACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHON domicilié(e) 21 cours de la Liberté, 69003 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152914.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 08 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 1990.

VACHON a également déposé les autres marques suivantes : ISOLBLANC , ISOLBLANC , POLYMAT , PEINTURES BATIMENT LOUIS MACHON ET FILS , V , VACHON SAINT TROPEZ , PEINTURES BATIMENT LOUIS VACHON


VACHON S.A. (société anonyme) - 21 cours de la Liberté, 69003 LYON. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Peintures et vernis. Outillage de peintre.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.