Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACHON
VACHON CREATIONS PUBLICITE Société Anonyme
VACHON XAVIER PUBLICITE Société anonyme
ALAIN VACHON COMMUNICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
99790701
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque VACHON

Déposée le 3 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) VACHON CREATIONS PUBLICITE, la Société Anonyme (SA) VACHON XAVIER PUBLICITE, la Société Anonyme (SA) ALAIN VACHON COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) VACHON CREATIONS PUBLICITE domicilié(e) 24, rue de la Gare, 69009 LYON - France, la Société Anonyme (SA) VACHON XAVIER PUBLICITE domicilié(e) Espace Performance - Bâtiment D1, 35769 SAINT-GREGOIRE Cedex - France, la Société Anonyme (SA) ALAIN VACHON COMMUNICATION domicilié(e) Le Champ-Blin, 35520 MELESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque VACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACHON est expirée depuis le 3 mai 2009.

VACHON CREATIONS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : CAP SOLLEÏ , NOVATIME , VACHON ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN ! , (Marque figurative) , COLLECTION SOLEIL , AGENCE D'OBJETS , AquaMagic , V.C.P. , CAP HELIA , CAP TEK


VACHON CREATIONS PUBLICITE Société Anonyme - 24, rue de la Gare, 69009 LYON - France

VACHON XAVIER PUBLICITE Société anonyme - Espace Performance - Bâtiment D1, 35769 SAINT-GREGOIRE Cedex - France

ALAIN VACHON COMMUNICATION Société anonyme - Le Champ-Blin, 35520 MELESSE - France - SIREN 4


MARK & LAW - France


Inscription le 15 juillet 1999 - Concession de licence n°281402 - Publication au BOPI 1999-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; atlas ; agendas ; brochures ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; calendriers ; carnets ; cartes à jouer ; catalogues ; fournitures pour le dessin ; enseignes en papier ou carton ; faire-part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; journaux ; papier à lettres ; publications, répertoires ; photographies. Publicité ; services de relations publiques ; distribution de prospectus ; diffusion de matériel publicitaire. Location de matériel publicitaire et de matériel de bureau. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).