Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VACHON CREATIONS PUBLICITE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98730028
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) VACHON CREATIONS PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHON CREATIONS PUBLICITE domicilié(e) 24 rue de la Gare, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 568 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730028.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 2008.

VACHON CREATIONS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : CAP SOLLEÏ , NOVATIME , VACHON ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN ! , VACHON , COLLECTION SOLEIL , AGENCE D'OBJETS , AquaMagic , V.C.P. , CAP HELIA , CAP TEK


VACHON CREATIONS PUBLICITE Société Anonyme - 24 rue de la Gare, 69009 LYON - France - SIREN 325568434


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 15 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°281401 - Publication au BOPI 1999-07-15

Inscription le 15 juillet 1999 - Concession de licence n°281402 - Publication au BOPI 1999-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628261 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Papeterie ; calendriers ; semainiers ; agendas ; répertoires (papeterie) ; bloc-notes ; sous-mains ; enveloppes (papeterie) cartes géographiques ; instruments d'écriture. Publicité ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) échantillons publicitaires ; publicité par l'objet ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).