Déposée le 16 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) VACHON CREATIONS PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLLECTION SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHON CREATIONS PUBLICITE domicilié(e) 24, rue de la Gare, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 568 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.
La marque COLLECTION SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VACHON CREATIONS PUBLICITE Société Anonyme - 24, rue de la Gare, 69009 LYON - France - SIREN 325568434
MARK & LAW - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°457039 - Publication au BOPI 2007-07-11
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Inscription le 3 juin 2009 - Changement d'adresse n°498913 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; atlas ; agendas ; brochures ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; calendriers ; carnets ; cartes à jouer ; catalogues ; fournitures pour le dessin ; enseignes en papier ou carton ; faire-part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; journaux ; papier à lettres ; publications, répertoires ; photographies. Publicité ; services de relations publiques ; distribution de prospectus ; Location de matériel publicitaire et de matériel de bureau. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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