Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HELIA
VACHON CREATIONS PUBLICITE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3209518
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/02/2013
CAP HELIA de VACHON CREATIONS PUBLICITE

Présentation de la marque CAP HELIA

Déposée le 13 février 2003 par la Société Anonyme (SA) VACHON CREATIONS PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CAP HELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHON CREATIONS PUBLICITE domicilié(e) 24, rue de la Gare,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 568 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

La marque CAP HELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HELIA est expirée depuis le 13 février 2013.

VACHON CREATIONS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : CAP SOLLEÏ , NOVATIME , VACHON ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN ! , VACHON , (Marque figurative) , COLLECTION SOLEIL , AGENCE D'OBJETS , AquaMagic , V.C.P. , CAP TEK


VACHON CREATIONS PUBLICITE Société Anonyme - 24, rue de la Gare,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 325568434


MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°457039 - Publication au BOPI 2007-07-11

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 3 juin 2009 - Changement d'adresse n°498913 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

– produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; atlas ; agendas ; brochures ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; calendriers ; carnets ; catalogues ; fournitures pour le dessin ; enseignes en papier ou carton ; faire−part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; journaux ; papier à lettres ; publications, répertoires ; photographies. Agences de publicité ; agences de communication organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, agendas, calendriers, sous−mains) ; sondages d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers ; reproduction de documents. Impression en offset, impression lithographique, imprimerie ; impression d'emballages et d'objets publicitaires. Services d'édition de revues, de plaquettes, de tous documents imprimés ; organisation et conduite de conférence, séminaire, colloque ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception) de contenu de formation production de films. Création (conception) d'images, de sons ou de mots, de documents multimédia à des fins publicitaires ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; création (conception) d'identité visuelle, logotype, charte graphique, conception de jeux, services de dessinateur d'arts graphiques et de dessins industriels, de dessinateur pour emballages, bureaux de rédaction, photographie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.