Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MGM INTERNATIONAL
vachez michel

Numéro de dépôt :
1214654
Date de dépôt :
05/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
MGM INTERNATIONAL de vachez michel

Présentation de la marque MGM INTERNATIONAL

Déposée le 5 octobre 1982 par vachez michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MGM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est vachez michel domicilié(e) 33 avenue du roi albert - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, michel vachez domicilié(e) 33 avenue du roi albert - 06400 - CANNES - France.

La marque MGM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MGM INTERNATIONAL est expirée depuis le 5 octobre 2022.

vachez michel a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE SKI INTERNATIONALE , LA MARMOTTE , CROONER , CRISTAL , CROONER , LA MARMOTTE , MONTAGNES VOYAGES , LA MERE MICHEL , Planet MGM le sublime à l'infini , DAUPHIN


vachez michel - 33 avenue du roi albert - 06400 - CANNES - France


michel vachez - 33 avenue du roi albert - 06400 - CANNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Renouvellement avec limitation n°2009681 - Publication au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2012987 - Publication au BOPI 2002-04-26

Renouvellement avec limitation le 26 avril 2002 n°2220595 - Publication au BOPI 2002-04-26

Inscription - Transmission de propriété n°13405 - Publication au BOPI

Inscription le 19 novembre 2004 - renonciation partielle n°402620 - Publication au BOPI 2004-11-19

Inscription le 4 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152429 - Publication au BOPI 1992-12-04

Inscription le 4 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152428 - Publication au BOPI 1992-12-04

Inscription le 7 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160675 - Publication au BOPI 1993-07-07

Inscription le 11 janvier 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°153428 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 25 mars 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158952 - Publication au BOPI 1993-03-25

Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2012 n°2511204 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2012-10-04

Inscription le 4 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750353 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Hôtellerie, restauration. Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.