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Marques déposées par VACHEZ Michel
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CRISTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CRISTAL
VACHEZ Michel

Numéro de dépôt :
1401552
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
CRISTAL de VACHEZ Michel

Présentation de la marque CRISTAL

Déposée le 2 avril 1987 par VACHEZ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL »

Le déposant est VACHEZ Michel domicilié(e) 33 avenue Roi ALBERT,06400 CANNES (dossier no 2341802) - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VACHEZ Michel domicilié(e) 33 avenue Roi ALBERT,06400 CANNES (dossier no 2341802) - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRISTAL est expirée depuis le 2 avril 2017.

VACHEZ Michel a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE SKI INTERNATIONALE , LA MARMOTTE , CROONER , CROONER , LA MARMOTTE , MONTAGNES VOYAGES , LA MERE MICHEL , MGM INTERNATIONAL , Planet MGM le sublime à l'infini , DAUPHIN


VACHEZ Michel - 33 avenue Roi ALBERT,06400 CANNES (dossier no 2341802) - 06400 - France


Monsieur VACHEZ Michel - 33 avenue Roi ALBERT,06400 CANNES (dossier no 2341802) - 06400 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Renouvellement sans limitation n°2092356 - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 18 juillet 1997 - Recours en restauration n°240219 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 13 décembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°468497 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 31 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°240781 - Publication au BOPI 1997-07-31

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341802 - Publication au BOPI 2007-05-22

Inscription le 2 décembre 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°537071 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (excepté les vêtements).Education et divertissement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.