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Marques déposées par VACHEY YANN
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StatoVent
Marque expirée - Marque en non vigueur

StatoVent
VACHEY YANN

Numéro de dépôt :
3522448
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2017
StatoVent de VACHEY YANN

Présentation de la marque StatoVent

Déposée le 4 septembre 2007 par VACHEY YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « StatoVent »

Le déposant est VACHEY YANN domicilié(e) 1 PASSAGE CARTER,77600 BUSSY-ST-GEORGES - 77600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VACHEY YANN domicilié(e) 1 PASSAGE CARTER,77600 BUSSY-ST-GEORGES - 77600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque StatoVent est expirée depuis le 4 septembre 2017.

VACHEY YANN a également déposé les autres marques suivantes : LOST ISLAND


VACHEY YANN - 1 PASSAGE CARTER,77600 BUSSY-ST-GEORGES - 77600 - France


VACHEY YANN - 1 PASSAGE CARTER,77600 BUSSY-ST-GEORGES - 77600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

– fenêtres métalliques (châssis) de façade et de toiture à battant(s). – fenêtres métalliques (châssis) de façade et de toiture à lames pivotantes. – ferrures et garnitures de fenêtres métalliques.

– motorisations pour fenêtre métalliques (châssis) de façade et de toiture.

– évaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs (ingénierie du désenfumage, systèmes de ventilation par balayage naturel des locaux). – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. – études de projets techniques. – architecture.