LE P'TIT BASQUE
Présentation de la marque LE P'TIT BASQUE
Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur vachey frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE P'TIT BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE P'TIT BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT BASQUE est expirée depuis le 12 décembre 2021.
vachey frederic a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 3 avril 2012 - Retrait partiel n°572904 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30