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Marques déposées par monsieur vachey FREDERIC
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LE BIARROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIARROT
M. vachey FREDERIC, Agissant pour le compte de la société LES VINS DE LA COTE BASQUE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880853
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
LE BIARROT de vachey FREDERIC

Présentation de la marque LE BIARROT

Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur vachey FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE BIARROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur vachey FREDERIC domicilié(e) 945 CHEMIN DE GARATIA - 64990 - MOUGUERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vachey FREDERIC domicilié(e) 945 CHEMIN DE GARATIA - 64990 - MOUGUERRE - France.

La marque LE BIARROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIARROT est expirée depuis le 12 décembre 2021.

vachey FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT BASQUE , LE BAYONNAIS


M. vachey FREDERIC, Agissant pour le compte de la société LES VINS DE LA COTE BASQUE en cours de formation - 945 CHEMIN DE GARATIA - 64990 - MOUGUERRE - France


M. vachey FREDERIC - 945 CHEMIN DE GARATIA - 64990 - MOUGUERRE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688591 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.