Déposée le 1 février 1982 par la Société Anonyme (SA) VACHETTEde droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « V VACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHETTEde droit français domicilié(e) 92, boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS. - France.
La marque V VACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VACHETTE est expirée depuis le 1 février 1992.
VACHETTEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : D 20 , D 40
VACHETTE (Société anonyme de droit français) - 92, boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, chaînes, serrurerie (notamment serrures, clés, loqueteaux, targettes, verrous de sûreté, cadenas et porte-cadenas, boîtes aux lettres);tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;clous et vis;autres produits en métal.Outils et instruments à mains, notamment ouvre-boîtes.Véhicules et notamment serrures pour automobiles.Meubles, glaces et cadres, notamment consoles, fixe-balais. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, notamment fixe-balais, ouvre-boîtes, boîtes aux lettres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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