D 40
Présentation de la marque D 40
Déposée le 3 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) VACHETTEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque D 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque D 40 est expirée depuis le 3 novembre 1990.
VACHETTEde droit français a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15