Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D 40
VACHETTE (Société Anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1153808
Date de dépôt :
03/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque D 40

Déposée le 3 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) VACHETTEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHETTEde droit français domicilié(e) 92 Boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS. - France.

La marque D 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque D 40 est expirée depuis le 3 novembre 1990.

VACHETTEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : V VACHETTE , D 20


VACHETTE (Société Anonyme de droit français) - 92 Boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Serrurerie, coffres-forts et cassettes; autres produits en métal.