Déposée le 14 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) VACHETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « V10 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHETTE domicilié(e) 50, rue de la Paix - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VACHETTE Société Anonyme - 50, rue de la Paix - 10000 - TROYES - France - SIREN 552052672
Cabinet PEUSCET - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367413 - Publication au BOPI 2003-03-24
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357425 - Publication au BOPI 2007-12-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Inscription le 10 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573272 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Serrures métalliques non-électriques, cylindres ou barillets pour serrures métalliques non-électriques, verrous, cadenas. Serrures électriques ; cylindres ou barillets pour serrures électriques. Serrures non-métalliques non-électriques ; cylindres ou barillets pour serrures non-métalliques non-électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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