Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILOC
VACHETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3106481
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2011

Présentation de la marque ILOC

Déposée le 19 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) VACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHETTE domicilié(e) 92, Boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

La marque ILOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILOC est expirée depuis le 19 juin 2011.

VACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : V 60 , V VACHETTE SERVICE EXPERT , V SERVICE EXPERT VACHETTE SERRURES , RADIATRON VACHETTE , DYNYD , (Marque figurative) , 2000 SM , V 30 , SERVICE PRO V.I.P. , V SERVICE EXPERT VACHETTE SERVICE CLE EXPERT


VACHETTE Société Anonyme - 92, Boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS - France - SIREN 552052672


CABINET PEUSCET - France


Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367413 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Produits métalliques de quincaillerie, serrurerie métallique non électrique à l'exception des clés et ébauches de clés. Produits de la serrurerie électrique et électronique à l'exception des clés électriques et électroniques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.