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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VACHETTE de droit français
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D226
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D226
VACHETTE Société Anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
92415417
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012

Présentation de la marque D226

Déposée le 16 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) VACHETTE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D226 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHETTE de droit français domicilié(e) 92, Boulevard Richard Lenoir,75011 PARIS (dossier no 2217474) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2217474) - 75116 - France.

La marque D226 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D226 est expirée depuis le 16 avril 2012.


VACHETTE Société Anonyme de droit français - 92, Boulevard Richard Lenoir,75011 PARIS (dossier no 2217474) - 75011 - France - SIREN 552052672


CABINET PEUSCET - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2217474) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367413 - Publication au BOPI 2003-03-24

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217474 - Publication au BOPI 2002-03-15

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Serrures ; clés ; verrous de sûreté ; barillets de sureté ; cadenas ; porte-cadenas ; produits métalliques de quincaillerie ; coffres-fort ; armatures de portes métalliques