Marque enregistrée - Marque en vigueur

Calys
Mle Vachet Isabelle

Numéro de dépôt :
4208045
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2025
Calys de Vachet Isabelle

Présentation de la marque Calys

Déposée le 8 septembre 2015 par mademoiselle Vachet Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Calys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est mademoiselle Vachet Isabelle domicilié(e) Savoie Technolac House Boat 9, 12 allée lac de garde - 73370 - LE BOURGET-DU-LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Vachet Isabelle domicilié(e) Savoie Technolac House Boat 9, 12 allée lac de garde - 73370 - LE BOURGET-DU-LAC - France.

La marque Calys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calys arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.


Mle Vachet Isabelle - Savoie Technolac House Boat 9, 12 allée lac de garde - 73370 - LE BOURGET-DU-LAC - France


Mle Vachet Isabelle - Savoie Technolac House Boat 9, 12 allée lac de garde - 73370 - LE BOURGET-DU-LAC - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 31 décembre 2015 - Retrait partiel n°660110 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-31

Inscription le 10 février 2016 - Changement d'adresse n°662629 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse n°671025 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685233 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).