DOMAINE DU CLOS DE LA CROIX
Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DE LA CROIX
Déposée le 14 août 1985 par monsieur VACHER Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DU CLOS DE LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU CLOS DE LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DE LA CROIX est expirée depuis le 14 août 1995.
VACHER Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25