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Marques déposées par VACHER GILLES
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LE MARIE HAREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MARIE HAREL
VACHER GILLES

Numéro de dépôt :
1331704
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015
LE MARIE HAREL de VACHER GILLES

Présentation de la marque LE MARIE HAREL

Déposée le 20 novembre 1985 par VACHER GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MARIE HAREL »

Le déposant est VACHER GILLES domicilié(e) 4 RUE DU MOULIN,61120 VIMOUTIERS (dossier no 2301950) - 61120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2301950) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MARIE HAREL est expirée depuis le 20 novembre 2015.


VACHER GILLES - 4 RUE DU MOULIN,61120 VIMOUTIERS (dossier no 2301950) - 61120 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2301950) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301950 - Publication au BOPI 2005-11-30

Renouvellement sans limitation n°2057464 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423315 - Publication au BOPI 2005-11-28

Gâteaux.