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Marques déposées par VACHER Alain
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LA FANETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FANETTE
VACHER Alain

Numéro de dépôt :
3023948
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2020

Présentation de la marque LA FANETTE

Déposée le 18 avril 2000 par VACHER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est VACHER Alain domicilié(e) allée des Marronniers - 63430 - SAINT SATURNIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET R. LABONNE domicilié(e) 63, boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque LA FANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FANETTE est expirée depuis le 18 avril 2020.


VACHER Alain - allée des Marronniers - 63430 - SAINT SATURNIN - France


CABINET R. LABONNE - 63, boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2010 n°2440982 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.