Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA MONARDIERE
Numéro de dépôt :
1192467
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/01/1992
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MONARDIERE
Déposée le 7 janvier 1982 par madame VACHE Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA MONARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA MONARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MONARDIERE est expirée depuis le 7 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22